Mentions légales

CDOS06
COMITE DEPARTEMENTAL DES OEUVRES SOCIALES
DES ALPES MARITIMES
SIREN : 300 166 030
Code APE : 9499Z
14-16 avenue Robert Soleau
06600 ANTIBES

Directeur de la publication : Mr Philippe LIBDRI
Réalisation : Eventex www.eventex.fr
Hébergement : PCL Assistance www.pcl-assistance.com

L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site web. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Les informations fournies par le CDOS06 au sein du site web, le sont à titre indicatif. Le CDOS06 ne saurait garantir l'exactitude des informations diffusées sur son site web. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le site web est susceptible de modification et d'évolution sans notification d'aucune sorte.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) portant le numéro 1403065.

L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site web, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées au CDOS06, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant au CDOS06.